M. François Jolivet alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la pénurie de vaccins contre la grippe. Anticipant une forte demande du fait de l’inquiétude liée…
Politique de modération du réseau social Twitter
M. François Jolivet attire l’attention de M. le secrétaire d’État auprès des ministres de l’économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations…
Développement de la télémédecine
M. François Jolivet interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur le développement de la télémédecine. Selon une étude de la direction de la recherche, des études,…
Sécurité des commissariats de police
M. François Jolivet attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la sécurité des commissariats de police. Dimanche 11 octobre 2020, le commissariat de Champigny-sur-Marne, dans le Val-d’Oise, déjà…
Éloignement du ministère de l’intérieur dans la gestion de la crise Covid-19
M. François Jolivet attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la sous-utilisation de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion…
Protection de l’appellation « cuir » en France
M. François Jolivet attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité, sur les difficultés rencontrées…
Interdiction des terrasses chauffées pour les cafés, bars et restaurants
M. François Jolivet alerte Mme la ministre de la transition écologique sur l’interdiction des terrasses chauffées pour les cafés, bars et restaurants. Cette mesure doit entrer en vigueur à partir…
Contrôle de l’utilisation du dispositif de l’activité partielle
M. François Jolivet appelle l’attention de Mme la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion sur le contrôle de l’utilisation du dispositif de l’activité partielle. Par application de l’article…
Application de l’amende forfaitaire délictuelle pour usage de stupéfiants
M. François Jolivet attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur l’application concrète de l’amende forfaitaire délictuelle pour usage de stupéfiants. Cette sanction pénale, prévue…
Usage détourné du protoxyde d’azote notamment par les plus jeunes
M. François Jolivet alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur l’utilisation du protoxyde d’azote plus généralement appelé « gaz hilarant ». Cette substance active est en…